Conseil municipal du 16 février 2021

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Consultez l’ordre du jour ici ainsi que les délibérations certifiées exécutoires

Les sujets abordés seront les suivants :

  • Débat d’Orientation Budgétaire 2021
  • Troyes Champagne Métropole – Rapport d’activité 2019
  • Adhésion au groupement de commandes de services de télécommunication
  • Cession d’une partie du chemin SIS 204 avenue Chomedey de Maisonneuve
  • Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
  • Avances au titre des subventions accordées aux associations et organismes divers – année 2021
  • Modification des tarifs de location des salles communales
  • Création de tarifs de location d’équipements sportifs

Regardez le conseil municipal :

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    • 2 rue du Maréchal Leclerc
    • BP 10082
    • 10602 La Chapelle Saint-Luc Cedex
  • Horaires d’ouverture :

    • Du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h15
    • Sur RDV l’après-midi

Documents utiles

Délibération du conseil municipal du 16 février 2021 février 2021 PDF - 17.5 Mo
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ordre du jour du 16.02.21 février 2021 PDF - 207.5 ko
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