Conseil municipal

L'ordre du jour abordé :

GOUVERNANCE

• Élection de délégués suppléants du Conseil municipal – Élection sénatoriale du 27 septembre 2026
• Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de la commission de suivi de l’Unité de Valorisation
  Energétique (UVE)
• Désignation d’un représentant au sein de la société coopérative d’intérêt collectif « les passeurs de textes »
• Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
• Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des organismes extérieurs
• Désignation d’un représentant du Conseil municipal à la commission locale des charges transférées de Troyes
  Champagne Métropole
• Élection des membres de la commission d’appel d’offres
• Élection des membres de la commission de délégation de service public – Concession
• Commission communale des impôts directs – Liste des contribuables susceptibles d’être désignés

VIE ASSOCIATIVE / SPORTS / CULTURE

• Subventions aux associations et organismes divers – Année 2026
• Enseignement de la natation – Rémunération du personnel

BUDGET ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Nomenclature M57 – Règlement budgétaire et financier
• Compte de gestion 2025
• Compte administratif 2025
• Affectation définitive des résultats 2025
• Autorisations de programme et crédits de paiement – Création / restauration des vitraux de l’église Saint-Luc –
  Révision et actualisation n°2/2026
• Budget supplémentaire 2026
• Taxe sur la publicité extérieure (TPE) – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2027
• Personnel communal - Annualisation du temps de travail à destination du personnel technique en charge des
  points écoles et de l’entretien des structures
• Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
• Élections professionnelles du 10 décembre 2026 - Modalités de renouvellement du Comité Social Territorial

CADRE DE VIE / TRANSITION ÉCOLOGIQUE

• Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public sur le cheminement piéton de la crèche Ferdinand
  BUISSON
• Installation d’un composteur collectif rue Danton – convention d’adhésion avec Troyes Champagne Métropole
• Service commun des gardes champêtres - convention d’adhésion à Troyes Champagne Métropole

• Communication de monsieur le Maire
• Questions diverses.