Les conseils municipaux, en vidéo

Installation du conseil municipal du 22 mars 2026

L’ordre du jour abordé : 

  • Élection du Maire
  • Création des postes d’Adjoints au Maire
  • Élection des Adjoints au Maire
  • Lecture de la charte de l’élu local
  • Délégations de pouvoirs du Conseil municipal au Maire.

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Conseil municipal du 02 avril 2026

L’ordre du jour abordé : 

  • Fixation du nombre de membres du Conseil d’administration du Centre Municipal d’Action Sociale
  • Élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Municipal d’Action Sociale
  • Création et composition des commissions municipales
  • Conditions des dépôts des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres
  • Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public –
    concession
  • Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des organismes intercommunaux
  • Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des organismes extérieurs
  • Gouvernance municipale et indemnités afférentes
  • Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal

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Conseil municipal du 05 juin 2026

L’ordre du jour abordé : 

 GOUVERNANCE

  • Élection de délégués suppléants du Conseil municipal – Élection sénatoriale du 27 septembre 2026
  • Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de la commission de suivi de l’Unité de Valorisation
    Energétique (UVE)
  • Désignation d’un représentant au sein de la société coopérative d’intérêt collectif « les passeurs de textes »
  • Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
  • Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des organismes extérieurs
  • Désignation d’un représentant du Conseil municipal à la commission locale des charges transférées de Troyes
    Champagne Métropole
  • Élection des membres de la commission d’appel d’offres
  • Élection des membres de la commission de délégation de service public – Concession
  • Commission communale des impôts directs – Liste des contribuables susceptibles d’être désignés

 

VIE ASSOCIATIVE / SPORTS / CULTURE

  • Subventions aux associations et organismes divers – Année 2026
  • Enseignement de la natation – Rémunération du personnel


BUDGET ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Nomenclature M57 – Règlement budgétaire et financier
  • Compte de gestion 2025
  • Compte administratif 2025
  • Affectation définitive des résultats 2025
  • Autorisations de programme et crédits de paiement – Création / restauration des vitraux de l’église Saint-Luc –
    Révision et actualisation n°2/2026
  • Budget supplémentaire 2026
  • Taxe sur la publicité extérieure (TPE) – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2027
  • Personnel communal – Annualisation du temps de travail à destination du personnel technique en charge des
    points écoles et de l’entretien des structures
  • Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • Élections professionnelles du 10 décembre 2026 – Modalités de renouvellement du Comité Social Territorial

 

CADRE DE VIE / TRANSITION ÉCOLOGIQUE

  • Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public sur le cheminement piéton de la crèche Ferdinand
    BUISSON
  • Installation d’un composteur collectif rue Danton – convention d’adhésion avec Troyes Champagne Métropole
  • Service commun des gardes champêtres – convention d’adhésion à Troyes Champagne Métropole

 

  • Communication de monsieur le Maire
  • Questions diverses.

Conseil municipal du 7 juillet 2026

L’ordre du jour abordé : 

CADRE DE VIE / CESSIONS FONCIÈRES

  • Adhésion au service commun d’autorisation des droits des sols

  • Cession d’une emprise foncière située dans le lieu dit « les pâtures »

BUDGET ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Décision budgétaire modificative N°1/2026
  • Protection fonctionnelle – Frais d’indemnisation
  • Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • Attribution d’un véhicule de fonction
  • Logements de fonction – Actualisation des conditions d’attribution
  • Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal.
  • Questions diverses.

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Conseil municipal du 29 septembre 2026

L’ordre du jour abordé : 

CADRE DE VIE

  •  Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) – Débat d’orientations générales 
  • Création d’une voie d’accès – Affectation au domaine public communal et classement de la parcelle cadastrée section AK n°2 
  • Cession d’une emprise foncière avenue Jean JAURÈS
  • Cession du matériel technique communal 
  • Acquisition 14 rue Antoine

LUMIÈRE  GOUVERNANCE ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  •  Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal 
  • Commission Consultative des Services Publics Locaux – Création et désignation des membres Reprise et conservation de concessions funéraires 
  • Dérogation à la règle du repos dominical 2027 
  • Convention de mutualisation entre la Ville et le Centre Municipal d’Action Sociale (CMAS) 
  • Constitution d’un groupement de commandes permanent entre la Ville et le CMAS – Mandat 2026-2032
  • Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

BUDGET COMMUNAL 

  • Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) à compter du 1er janvier 2027
  • Acceptation de fonds de concours dans le cadre du dispositif d’aide à la création d’aménagements et d’équipements de voies en faveur des vélos 
  • Réaménagement du complexe sportif Lucien PINET – Délibération d’approbation – Attribution fonds de concours – Ajustement
  • Délibération rectificative – Affectation définitive du résultat 2025 
  • Autorisations de programme et crédits de paiement – Construction et réhabilitation / extension de crèches – 
  • Révision et actualisation N°2/2026 
  • Autorisations de programme et crédits de paiement – Création / restauration des vitraux de l’église Saint-Luc – Révision et actualisation N°3/2026
  • Décision Budgétaire Modificative n°2/2026

ENFANCE / VIE SCOLAIRE 

  • Dénomination du pôle petite enfance et des équipements associés 
  • Participation de la Ville aux projets pédagogiques et éducatifs des écoles pour l’année 2026 

VIE ASSOCIATIVE 

  • Adoption du règlement d’attribution des subventions municipales aux associations
 

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Alerte info

Travaux de raccordement de l’école J. Jaurès au réseau de chaleur TCM
Dans le cadre du déploiement du réseau de chaleur TCM, (vacances de la Toussaint), des travaux vont être réalisés.
La période de vacances de la Toussaint a été privilégiée afin d’impacter au minimum le fonctionnement de l’école Jean Jaurès. Ces travaux devraient durer trois semaines (sauf aléas).
• rue Bernard Palissy (fermée deux semaines, à partir du 12 octobre),
• rue Jean Zay (fermée deux à trois jours maximum, entre le 12 et le 16 octobre).

Sécurité : la zone de travaux sera protégée dans sa totalité par des barrières.
Au niveau de la rue Palissy, les travaux seront signalés de part et d’autre, avenue Jean Moulin et rue Sarrail.
La circulation sera barrée (sauf riverains) deux semaines (maximum).
Perturbations possibles hors circulation : trajets des élèves pendant la semaine précédant la Toussaint, abords du bâtiment Victor Hugo (Halloween), Le Marché chapelain... Tout sera mis en oeuvre pour minimiser l’impact sur les riverains et les services publics.

Merci de votre compréhension pour la gêne occasionnée.
Les Services Techniques Municipaux se tiennent à votre disposition pour tout renseignement complémentaire au 03 25 71 62 64.

Entre le 19 octobre et le 2 novembre 2026 (vacances de la Toussaint), la chaussée devra être reprise et renforcée au niveau de deux arrêts de bus :
• l’arrêt « A. Camus », avenue Jean Jaurès, devant le collège. Pendant les travaux, la rue sera interdite à la circulation durant trois jours. La déviation se fera sur la voie dédiée aux bus scolaires.
• l’arrêt « Mozart », rue du Président Kennedy. Pendant les travaux, la demi chaussée sera interdite à la circulation pendant trois jours. La déviation se fera en alternance, sur la demi chaussée ne présentant pas de travaux.
Merci de votre compréhension pour la gêne occasionnée.
Les Services Techniques Municipaux se tiennent à votre disposition pour tout renseignement complémentaire au 03 25 71 62 64.

La journée d’instruction et d’entraînement cynophile, sera organisée le 15 octobre sur la commune, avec la participation des équipes cynophiles de la Police municipale et de la Gendarmerie.

Des exercices avec les chiens pourront être visibles ou audibles aux abords des habitations situées dans le secteur du bas de la Chapelle. Certaines mises en situation pourront entraîner des aboiements, des déplacements rapides ou des simulations d’intervention.

Cette manifestation pourra entraîner certaines nuisances sonores ponctuelles (aboiements) ainsi que des mouvements inhabituels liés aux exercices des équipes cynophiles.

Merci de votre compréhension.

Dans le cadre de l'amélioration de la qualité de la distribution électrique, ENEDIS réalisera des travaux sur le réseau électrique.
Une coupure de courant aura lieu le mercredi 28 octobre 2026 entre 7h45 et 14h.

Les habitations concernées sont les suivantes :
1, 12 et 14 Avenue du Président Coty.

En vous remerciant de votre compréhension.

En raison des travaux de mutation d'un transformateur du poste "Coty 12" par ENEDIS sur le domaine public, la chaussée sera rétrécie et le stationnement des véhicules de toute nature est interdit face au n°12 Avenue du Président René Coty jusqu'au n°14 Avenue du Président René Coty.

  • Du 28 au 31 octobre 2026.
  • Tout stationnement sera considéré gênant.

Merci pour votre compréhension.

Consultez l'arrêté de circulation

Nous vous informons que les inscriptions au vide-greniers du 18 octobre 2026 sont clôturées.

Merci pour votre participation.