Les conseils municipaux, en vidéo

Installation du conseil municipal du 22 mars 2026

L’ordre du jour abordé : 

  • Élection du Maire
  • Création des postes d’Adjoints au Maire
  • Élection des Adjoints au Maire
  • Lecture de la charte de l’élu local
  • Délégations de pouvoirs du Conseil municipal au Maire.

Conseil municipal du 02 avril 2026

L’ordre du jour abordé : 

  • Fixation du nombre de membres du Conseil d’administration du Centre Municipal d’Action Sociale
  • Élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Municipal d’Action Sociale
  • Création et composition des commissions municipales
  • Conditions des dépôts des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres
  • Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public –
    concession
  • Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des organismes intercommunaux
  • Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des organismes extérieurs
  • Gouvernance municipale et indemnités afférentes
  • Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal

Conseil municipal du 05 juin 2026

L’ordre du jour abordé : 

 GOUVERNANCE

  • Élection de délégués suppléants du Conseil municipal – Élection sénatoriale du 27 septembre 2026
  • Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de la commission de suivi de l’Unité de Valorisation
    Energétique (UVE)
  • Désignation d’un représentant au sein de la société coopérative d’intérêt collectif « les passeurs de textes »
  • Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
  • Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des organismes extérieurs
  • Désignation d’un représentant du Conseil municipal à la commission locale des charges transférées de Troyes
    Champagne Métropole
  • Élection des membres de la commission d’appel d’offres
  • Élection des membres de la commission de délégation de service public – Concession
  • Commission communale des impôts directs – Liste des contribuables susceptibles d’être désignés

 

VIE ASSOCIATIVE / SPORTS / CULTURE

  • Subventions aux associations et organismes divers – Année 2026
  • Enseignement de la natation – Rémunération du personnel


BUDGET ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Nomenclature M57 – Règlement budgétaire et financier
  • Compte de gestion 2025
  • Compte administratif 2025
  • Affectation définitive des résultats 2025
  • Autorisations de programme et crédits de paiement – Création / restauration des vitraux de l’église Saint-Luc –
    Révision et actualisation n°2/2026
  • Budget supplémentaire 2026
  • Taxe sur la publicité extérieure (TPE) – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2027
  • Personnel communal – Annualisation du temps de travail à destination du personnel technique en charge des
    points écoles et de l’entretien des structures
  • Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • Élections professionnelles du 10 décembre 2026 – Modalités de renouvellement du Comité Social Territorial

 

CADRE DE VIE / TRANSITION ÉCOLOGIQUE

  • Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public sur le cheminement piéton de la crèche Ferdinand
    BUISSON
  • Installation d’un composteur collectif rue Danton – convention d’adhésion avec Troyes Champagne Métropole
  • Service commun des gardes champêtres – convention d’adhésion à Troyes Champagne Métropole

 

  • Communication de monsieur le Maire
  • Questions diverses.

Conseil municipal du 7 juillet 2026

L’ordre du jour abordé : 

CADRE DE VIE / CESSIONS FONCIÈRES

  • Adhésion au service commun d’autorisation des droits des sols

  • Cession d’une emprise foncière située dans le lieu dit « les pâtures »

BUDGET ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Décision budgétaire modificative N°1/2026
  • Protection fonctionnelle – Frais d’indemnisation
  • Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • Attribution d’un véhicule de fonction
  • Logements de fonction – Actualisation des conditions d’attribution
  • Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal.
  • Questions diverses.

Conseil municipal du 29 septembre 2026

L’ordre du jour abordé : 

CADRE DE VIE

conseil municipal ville de la chapelle st luc

Conseil municipal du 3 novembre 2026

L’ordre du jour abordé : 

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Alerte info

Interdiction temporaire de circuler et de stationner en raison de travaux de création d'une boîte de branchement. À compter du 16 novembre pour une durée de 20 jours.

À partir du 19 octobre 2026 et jusqu'à la fin des travaux.

Pendant la réalisation des travaux d'aménagement de voirie Rue Jules Ferry, Rue Ferdinand Buisson, Rue Jean Mermoz, Rue René Mouchotte, Avenue Jean Jaurès, Avenue du Président Kennedy, la chaussée est mise en circulation alternée avec mise en place de feux tricolores de chantier. Le stationnement des véhicules de toute nature est interdit. Tout Stationnement sera considéré
gênant.

Entre le 19 octobre et le 2 novembre 2026 (vacances de la Toussaint), la chaussée devra être reprise et renforcée au niveau de deux arrêts de bus :
• l’arrêt « A. Camus », avenue Jean Jaurès, devant le collège. Pendant les travaux, la rue sera interdite à la circulation durant trois jours. La déviation se fera sur la voie dédiée aux bus scolaires.
• l’arrêt « Mozart », rue du Président Kennedy. Pendant les travaux, la demi chaussée sera interdite à la circulation pendant trois jours. La déviation se fera en alternance, sur la demi chaussée ne présentant pas de travaux.
Merci de votre compréhension pour la gêne occasionnée.
Les Services Techniques Municipaux se tiennent à votre disposition pour tout renseignement complémentaire au 03 25 71 62 64.

Vous souhaitez contacter la crèche, merci d'utiliser ces numéros.
03 51 59 83 71 (à utiliser en priorité)
03 51 59 83 72

Le numéro 06 25 50 26 86 ne doit plus être utilisé.

Merci de votre compréhension.