Installation du conseil municipal du 22 mars 2026
L’ordre du jour abordé :
- Élection du Maire
- Création des postes d’Adjoints au Maire
- Élection des Adjoints au Maire
- Lecture de la charte de l’élu local
- Délégations de pouvoirs du Conseil municipal au Maire.
Conseil municipal du 02 avril 2026
L’ordre du jour abordé :
- Fixation du nombre de membres du Conseil d’administration du Centre Municipal d’Action Sociale
- Élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Municipal d’Action Sociale
- Création et composition des commissions municipales
- Conditions des dépôts des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres
- Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public –
concession - Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des organismes intercommunaux
- Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des organismes extérieurs
- Gouvernance municipale et indemnités afférentes
- Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal
Conseil municipal du 05 juin 2026
L’ordre du jour abordé :
GOUVERNANCE
- Élection de délégués suppléants du Conseil municipal – Élection sénatoriale du 27 septembre 2026
- Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de la commission de suivi de l’Unité de Valorisation
Energétique (UVE) - Désignation d’un représentant au sein de la société coopérative d’intérêt collectif « les passeurs de textes »
- Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
- Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des organismes extérieurs
- Désignation d’un représentant du Conseil municipal à la commission locale des charges transférées de Troyes
Champagne Métropole - Élection des membres de la commission d’appel d’offres
- Élection des membres de la commission de délégation de service public – Concession
- Commission communale des impôts directs – Liste des contribuables susceptibles d’être désignés
VIE ASSOCIATIVE / SPORTS / CULTURE
- Subventions aux associations et organismes divers – Année 2026
- Enseignement de la natation – Rémunération du personnel
BUDGET ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Nomenclature M57 – Règlement budgétaire et financier
- Compte de gestion 2025
- Compte administratif 2025
- Affectation définitive des résultats 2025
- Autorisations de programme et crédits de paiement – Création / restauration des vitraux de l’église Saint-Luc –
Révision et actualisation n°2/2026 - Budget supplémentaire 2026
- Taxe sur la publicité extérieure (TPE) – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2027
- Personnel communal – Annualisation du temps de travail à destination du personnel technique en charge des
points écoles et de l’entretien des structures - Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
- Élections professionnelles du 10 décembre 2026 – Modalités de renouvellement du Comité Social Territorial
CADRE DE VIE / TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public sur le cheminement piéton de la crèche Ferdinand
BUISSON - Installation d’un composteur collectif rue Danton – convention d’adhésion avec Troyes Champagne Métropole
- Service commun des gardes champêtres – convention d’adhésion à Troyes Champagne Métropole
- Communication de monsieur le Maire
- Questions diverses.
Conseil municipal du 7 juillet 2026
L’ordre du jour abordé :
CADRE DE VIE / CESSIONS FONCIÈRES
Adhésion au service commun d’autorisation des droits des sols
Cession d’une emprise foncière située dans le lieu dit « les pâtures »
BUDGET ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Décision budgétaire modificative N°1/2026
- Protection fonctionnelle – Frais d’indemnisation
- Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
- Attribution d’un véhicule de fonction
- Logements de fonction – Actualisation des conditions d’attribution
- Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal.
- Questions diverses.
